[SESSION 7] Projet de loi en faveur de l'augmentation de l'allocation adulte handicapé
Posté : 04 déc. 2017, 13:16
Mesdames, Messieurs les Députés,
Mesdames, Messieurs les Ministres,
Je vous propose d'ouvrir le débat sur le projet de loi en faveur de l'augmentation de l'allocation adulte handicapé, soumis par le Gouvernement Fédéral :
Je vous demande donc de respecter ce point, sous peine de sanction.
Le débat est ouvert pour 3 jours, à partir du moment où le Ministre Fédéral a défendu son projet.
Le débat pourra être prolongé de 24h, si je l'estime nécessaire.
Vous pouvez déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- 1 amendement par article
- limite fixée à 10 amendements par parti
- limite fixée à 10 amendement par le Gouvernement Fédéral
Pour être valable, l'amendement doit être sous la forme :
Mesdames, Messieurs les Ministres,
Je vous propose d'ouvrir le débat sur le projet de loi en faveur de l'augmentation de l'allocation adulte handicapé, soumis par le Gouvernement Fédéral :
Les échanges qui interviennent ici doivent être respectueux de vos interlocuteurs.Projet de loi en faveur de l'augmentation de l'allocation adulte handicapé
Article unique:
Le montant de l'allocation adulte handicapé augmente de 41,94 pluzins par mois, soit 523,28 pluzins par an, et passe de 890,85 Pluzins à 932,79 pluzins par mois.
Fait à Aspen
le XX/XX/XX
Alessandra Ansaldi, chancelière suprême
Romane Macé, ministre de la protection sociale
Je vous demande donc de respecter ce point, sous peine de sanction.
Le débat est ouvert pour 3 jours, à partir du moment où le Ministre Fédéral a défendu son projet.
Le débat pourra être prolongé de 24h, si je l'estime nécessaire.
Vous pouvez déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- 1 amendement par article
- limite fixée à 10 amendements par parti
- limite fixée à 10 amendement par le Gouvernement Fédéral
Pour être valable, l'amendement doit être sous la forme :
Ces règles ayant été rappelées, j'invite donc Madame Romane Macé à venir défendre son projet. Merci.Proposition d'amendement n°- NOM DU PARTI
L'article XXX ci-après :
Est ainsi modifié :Mettre ici l'ancienne version de l'article
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