[SESSION 6] Traité d'adhésion à INTERPOL

[Olivier Brimont]

Mesdames, Messieurs les Députés,
Mesdames, Messieurs les Ministres,

Je vous propose d'ouvrir le débat sur le traité d'adhésion à INTERPOL, soumis par le Gouvernement Fédéral :

Traité d'adhésion à INTERPOL

Article Unique. -
La Fédération de Frôce et de Madagascar adopte le Statut de l'O.I.P.C. - Interpol et demande officiellement son adhésion à l'organisation.

Annexe :
Statut de l'O.I.P.C. - Interpol : https://www.interpol.int/content/downlo ... 7%20ok.pdf

Fait à Aspen,
Le XX/XX/XXX

Aurore Lacroix-Valmont, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Alessandra Ansaldi, Chancelière Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.

Les échanges qui interviennent ici doivent être respectueux de vos interlocuteurs.
Je vous demande donc de respecter ce point, sous peine de sanction.

Le débat est ouvert pour 3 jours, à partir du moment où le Ministre Fédéral a défendu son projet.
Le débat pourra être prolongé de 24h, si je l'estime nécessaire.

Vous pouvez déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- 1 amendement par article
- limite fixée à 10 amendements par parti
- limite fixée à 10 amendement par le Gouvernement Fédéral

Pour être valable, l'amendement doit être sous la forme :

Proposition d'amendement n°- NOM DU PARTI

L'article XXX ci-après :

Mettre ici l'ancienne version de l'article

Est ainsi modifié :

Mettre ici la nouvelle version de l'article

Ces règles ayant été rappelées, j'invite donc Madame Lacroix-Valmont, Ministre de la Diplomatie et de la Défense, à venir présenter son argumentaire.

[Aurore Lacroix-Valmont]

Mesdames, Messieurs les Députés,

La Frôce a toujours proclamé lors de ses prises de position officielles qu'elle refuserait d'entrer au sein d'INTERPOL si l'organisation n'acceptait pas la demande de la Palestine.
Nous estimions nécessaires, en effet, que notre allié soit reconnu au sein de cette organisation et puisse participer à la luttre contre la criminalité.

Je salue la décision d'INTERPOL de valider cette demande et donc, logiquement, je soumets à la représentation nationale un traité adhésion à l'organisation. Son adoption sera nécessaire pour nous intégrions l'organisation à notre tour.

Pour information, INTERPOL va permettre à la Frôce de participer à la coopération policière internationale. A ce jour, nous sommes encore l'un de rares pays à ne pas en être membre. Si le gain en terme d'efficacité policière est indéniable, il s'agit avant tout de normaliser notre lutte contre l'insécurité, en disposant d'un soutien sérieux et fonctionnel.

Je vous remercie.

[Aaron Reichman]

Le débat est terminé et la séance est levée.

Le vote sera ouvert sous peu.