[TI-089-10-16-05] Ratification de l'Accord de Paris
Posté : 24 oct. 2017, 00:12
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
L'Imperatore promulgue le texte suivant :
Ratification de l'Accord de Paris
Article unique. -
La Frôce ratifie l'Accord de Paris, fourni en annexe.
Annexe :
http://unfccc.int/files/essential_backg ... eement.pdf
Fait à Aspen,
Le 16 octobre de l'An 89.
Le 16 octobre de l'An 89.
Aurore Lacroix-Valmont, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Alessandra Ansaldi, Chancelière Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Alessandra Ansaldi, Chancelière Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.