[SESSION 4] Ratification de l'Accord de Paris (Adopté)
Posté : 14 oct. 2017, 11:47
Mesdames, Messieurs les Députés,
Mesdames, Messieurs les Ministres,
Nous allons procéder au vote sur la ratification de l'Accord de Paris, soumis par le Gouvernement Fédéral :
Voici les choix possibles :
- POUR
- CONTRE
- BLANC
La répartition est à exprimer en NOMBRE DE VOIX (ceux exprimés en pourcentage ne seront pas comptabilisés). Le panachage est possible.
Rappel de la répartition des sièges :
LE! : 90 sièges
UPP : 35 sièges
ADF : 33 sièges
CUL : 32 sièges
MPD : 29 sièges
MESS : 28 sièges
MARR : 23 sièges
LAM : 21 sièges
PLC : 16 sièges
T&S : 15 sièges
OLP : 15 sièges
ARP-C : 11 sièges
RPL : 11 sièges
Vous avez 48 heures.
Mesdames, Messieurs les Ministres,
Nous allons procéder au vote sur la ratification de l'Accord de Paris, soumis par le Gouvernement Fédéral :
Merci d'exprimer vos votes et uniquement vos votes. Toute perturbation de ce travail démocratique entrainera une sanction.Ratification de l'Accord de Paris
Article unique. -
La Frôce ratifie l'Accord de Paris, fourni en annexe.
Annexe :
http://unfccc.int/files/essential_backg ... eement.pdf
Aurore Lacroix-Valmont, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Alessandra Ansaldi, Chancelière Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Voici les choix possibles :
- POUR
- CONTRE
- BLANC
La répartition est à exprimer en NOMBRE DE VOIX (ceux exprimés en pourcentage ne seront pas comptabilisés). Le panachage est possible.
Rappel de la répartition des sièges :
LE! : 90 sièges
UPP : 35 sièges
ADF : 33 sièges
CUL : 32 sièges
MPD : 29 sièges
MESS : 28 sièges
MARR : 23 sièges
LAM : 21 sièges
PLC : 16 sièges
T&S : 15 sièges
OLP : 15 sièges
ARP-C : 11 sièges
RPL : 11 sièges
Vous avez 48 heures.