[SESSION 4] Ratification du traité interdisant l'arme nucléaire
Posté : 04 oct. 2017, 08:04
Mesdames, Messieurs les Députés,
Mesdames, Messieurs les Ministres,
Je vous propose d'ouvrir le débat sur la ratification du traité interdisant l'arme nucléaire, soumis par le Gouvernement Fédéral :
Je vous demande donc de respecter ce point, sous peine de sanction.
Le débat est ouvert pour 3 jours, à partir du moment où le Ministre Fédéral a défendu son projet.
Le débat pourra être prolongé de 24h, si je l'estime nécessaire.
Vous pouvez déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- 1 amendement par article
- limite fixée à 10 amendements par parti
- limite fixée à 10 amendement par le Gouvernement Fédéral
Pour être valable, l'amendement doit être sous la forme :
Mesdames, Messieurs les Ministres,
Je vous propose d'ouvrir le débat sur la ratification du traité interdisant l'arme nucléaire, soumis par le Gouvernement Fédéral :
Les échanges qui interviennent ici doivent être respectueux de vos interlocuteurs.Ratification du traité interdisant l'arme nucléaire
Article unique. -
La Frôce ratifie le traité interdisant l'arme nucléaire, fourni en annexe.
Annexe :
https://fr.wikisource.org/wiki/Traité_s ... nucléaires
Aurore Lacroix-Valmont, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Alessandra Ansaldi, Chancelière Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Je vous demande donc de respecter ce point, sous peine de sanction.
Le débat est ouvert pour 3 jours, à partir du moment où le Ministre Fédéral a défendu son projet.
Le débat pourra être prolongé de 24h, si je l'estime nécessaire.
Vous pouvez déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- 1 amendement par article
- limite fixée à 10 amendements par parti
- limite fixée à 10 amendement par le Gouvernement Fédéral
Pour être valable, l'amendement doit être sous la forme :
Ces règles ayant été rappelées, j'invite donc Madame Aurore Lacroix-Valmont, Ministre de la Diplomatie et de la Défense, à venir présenter son argumentaire.Proposition d'amendement n°- NOM DU PARTI
L'article XXX ci-après :
Est ainsi modifié :Mettre ici l'ancienne version de l'article
Mettre ici la nouvelle version de l'article