Vu la Constitution et plus particulièrement son article 48,
Vu la loi Marie Madeleine,
Décret Provincial portant à construction du lupanar "House of Lust"
Article 1er . -
Est ordonnée la construction d'un lupanar d'une capacité de 250 chambres et d'une superficie de 19 000 mètres carrés sur le territoire de la ville d'Elrado.
Article 2 . -
La ville d'Elrado, représentée par son maire, délivre son permis de construire à cet ouvrage.
Article 3 . -
La province de Septimanie prendra intégralement à sa charge le financement du lupanar "House of Lust" pour un montant estimé à 35 millions de pluzins, intégralement financés par le budget investissements de la province.
Article 4 . -
Le constructeur du lupanar "House of Lust" sera déterminé par un appel d'offres dans les conditions définies par la loi.
L'appel d'offres sera ouvert au jour de promulgation du présent arrêté et sera clos le septième jour suivant la promulgation du présent arrêté.
Article 5 . -
Le constructeur du lupanar "House of Lust" devra respecter les critères suivants :
- Le respect des meilleures normes de sécurité
- Le respect des meilleures normes environnementales
- Le respect des normes para-sismiques
- Une capacité finale identique ou supérieure à celle prévue par l'article 1er du présent arrêté
- Un coût de construction le plus proche possible de la somme initialement prévue
- Un délai de construction de 24 mois maximum (ouverture en novembre de l'an 90)
Article 6 . -
Le lupanar "House of Lust" est entièrement financé et exploité par la Régie des Lupanars d'Elardo-Septimanie.
La RLES est possédée à 100 % par la province de Septimanie.
Article 7 . -
Vu la contribution de la ville d'Elrado dans la construction de ce lupanar, il est concédé à celle-ci le droit d'acquérir des parts à prix préférentiel selon le barème suivant.
Une part correspond à 0,1 % du contrôle du RLES, et a une valeur de 35 000 pluzins.
Une réduction de 20 % est consentie à la ville d'Elrado, par conséquent le coût des parts est ramené à 28 000 pluzins l'unité.
La ville d'Elrado pourra acquérir jusqu'à 400 parts.
Fait à Farellia,
Le 28 août de l'an 88
Esteban Belmonte, Maire d'Elrado
Anastasia Mendoza Ojeda, Gouverneure de Septimanie
Anastasia Mendoza Ojeda, Gouverneure de Septimanie