Page 1 sur 2

[SESSION 2] Projet de loi fédérale relatif au retrait de la Frôce du CIPNA (Rejeté)

Posté : 17 août 2017, 21:38
par Karl Lacroix-Hanke
Mesdames, Messieurs les Députés Fédéraux,

Nous allons procéder au vote sur le projet de loi fédérale relatif au retrait de la Frôce du CIPNA, déposé par Monsieur Elias Zimmerman, Ministre de la Diplomatie et de la Défense.
Le texte n'ayant fait l'objet d'aucun amendement, vous vous exprimerez donc sur sa version originale :
Projet de loi fédérale relatif au retrait de la Frôce du CIPNA



Article 1 -.
En application de l'article 304, Titre Troisième, de la Charte du Conseil International des Pays Non-Alignés, la Frôce dénonce la charte du CIPNA.

Article 2 -.
Les autres membres du CIPNA sont tenus de quitter le Palais Gamal Abdel Nasser à Aspen afin de trouver un nouveau siège à l'organisation dans un délai de 6 mois à compter de la promulgation de la présente loi.


Fait à Aspen,
Le XX/XX/XX


Elias Zimmerman, Ministre de la Diplomatie et de la Défense
Alba Vittorini, Chancelière Suprême
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar

Merci d'exprimer vos votes et uniquement vos votes. Toute perturbation de ce travail démocratique entrainera une sanction.

Voici les choix possibles :
- POUR
- CONTRE
- BLANC

La répartition est à exprimer en NOMBRE DE VOIX (ceux exprimés en pourcentage ne seront pas comptabilisés). Le panachage est possible.

Rappel de la répartition des sièges :
- RPL : 92 sièges
- ADF : 54 sièges
- UPP : 50 sièges
- CUL : 48 sièges
- MARR : 38 sièges
- LISP/MESS : 36 sièges
- MPD : 27 sièges
- ARP : 7 sièges
- Régionalistes : 5 sièges
- Libéraux-Conservateurs : 2 sièges

Vous avez 48 heures.

Re: [SESSION 2] Projet de loi fédérale relatif au retrait de la Frôce du CIPNA

Posté : 17 août 2017, 21:39
par Karl Lacroix-Hanke
ADF : 54 CONTRE

Re: [SESSION 2] Projet de loi fédérale relatif au retrait de la Frôce du CIPNA

Posté : 17 août 2017, 21:40
par Olivier Brimont
MPD : 27 CONTRE

Re: [SESSION 2] Projet de loi fédérale relatif au retrait de la Frôce du CIPNA

Posté : 17 août 2017, 21:43
par Julien Citron
UPP: 50 CONTRE

Re: [SESSION 2] Projet de loi fédérale relatif au retrait de la Frôce du CIPNA

Posté : 17 août 2017, 22:14
par Esteban Belmonte
CUL : 48 CONTRE

Re: [SESSION 2] Projet de loi fédérale relatif au retrait de la Frôce du CIPNA

Posté : 17 août 2017, 22:55
par Mats Maessen
MARR
19 pour
19 blanc

Re: [SESSION 2] Projet de loi fédérale relatif au retrait de la Frôce du CIPNA

Posté : 17 août 2017, 23:11
par Paolo Valbonesi
ADF
54 contre

Re: [SESSION 2] Projet de loi fédérale relatif au retrait de la Frôce du CIPNA

Posté : 18 août 2017, 00:13
par Alba Vittorini
RPL

92 POUR

Re: [SESSION 2] Projet de loi fédérale relatif au retrait de la Frôce du CIPNA

Posté : 18 août 2017, 00:13
par Américo Montanes
MESS

36 BLANC

Re: [SESSION 2] Projet de loi fédérale relatif au retrait de la Frôce du CIPNA

Posté : 18 août 2017, 00:14
par Aritz Alves Alarcón
RPL
92 POUR