S03 - Vols de nuits

Message par **Julia Blum** » 11 août 2017, 18:13

Le vote est ouvert pour deux jours.

VOLS DE NUITS

Vu la Constitution,

Considérant que, dans l'intérêt de la liberté de voyager de notre province, il y a lieu à modifier les modalités de vols de nuits,

Article Unique. -
Cette présente loi autorise les vols de nuits dans les mêmes dispositions que les vols de jours.

Fait à Libertalia, le XX/08/2017

Par,
Julia Blum, Gouverneure, chargée de la taxation provinciale et le développement économique de la province

Message par **Julia Blum** » 11 août 2017, 18:38

RPL :
100% Pour

Message par **Louis Barthélémy** » 11 août 2017, 18:58

ADF :

100% pour

Message par **Julien Citron** » 11 août 2017, 23:23

UPP:
100% Pour

Message par **Julia Blum** » 15 août 2017, 21:09

Le texte est adopté.

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