[SESSION 6] Projet de loi fédéral relatif à la traçabilité des produits

[Olivier Brimont]

Olivier reprit la parole :

- Je prends bonne note des amendements déposés par le MPD. Cependant, je rappelle au Gouvernement Fédéral l'article 21 de la Constitution, qui indique clairement que le Gouvernement Fédéral est RESPONSABLE devant cette Assemblée. En conséquence de quoi, la décision du Ministre Citron, de quitter le débat de façon unilatérale, ne permet pas à la représentation fédérale de mener son travail correctement. J'invite donc Monsieur Citron à revenir sur sa décision et à reprendre les discussions, ou à défaut à la Chancelière Suprême de désigner un responsable parmi son équipe. Faute de quoi, le séance sera suspendue jusqu'à ce qu'il n'y ait plus entrave et obstruction à l'action parlementaire. Je laisse jusqu'à 23h au Gouvernement Fédéral pour me faire part de sa décision.

Il marqua une courte pause avant d'ajouter :

- Et je rappelle à tout le monde que cet endroit est un lieu de dialogue, d'échange et de respect. Les manquements à ces règles sont passibles de sanction. En conséquence de quoi, j'avertis chacun, une dernière fois, sur ce fait. Nous ne sommes pas dans une cour de recréation mais dans une institution politique représentant le peuple frôceux. Il convient de vous montrer dignes et responsables du poste que vous occupez. Et je rappelle par ailleurs que l'objet du débat est le projet de loi, pas l'endroit où se trouve le Ministre qui en est l'auteur.

[Alessandra Ansaldi]

Monsieur le Président de l'Assemblée,
Mesdames et messieurs les députés,

En l'absence du ministre de l'économie, je répondrai aux éventuelles questions des députés.

[Valentin Ravolo]

Mesdames et messieurs les députés,
Monsieur le Président de l'Assemblée,
Madame la Chancelière Suprême,

Si je soutiens globalement le texte du Gouvernement fédéral, je regrette que les couleurs traditionnelles de certaines régions n'aient pas été retenues.

Je propose donc que la représentation fédérale répare cet oubli :

Proposition d'amendement n°2- MARR

L'article 103 ci-après :

Article 103: Un système de vignette indique pour chaque produit la provenance en fonction de la province:
-Bleu pour Transalpie
-Jaune pour Catalogne
-Rouge pour Septimanie
-Vert pour Tyrsénie
-Orange pour Antsiranana
-Marron pour Norijo

Est ainsi modifié :

Article 103: Un système de vignette indique pour chaque produit la provenance en fonction de la province:
-Bleu pour Transalpie
-Jaune pour Catalogne
-Rouge pour Septimanie
-Violet pour Tyrsénie
-Vert pour Antsiranana
-Noir pour Norijo

[Olivier Brimont]

Je vous remercie, Madame la Chancelière Suprême.
Le débat peut donc reprendre. Dans les conditions que j'espère, fortement, meilleures.

L'amendement de M. Raviolo est bien noté.

[Aaron Reichman]

Le débat est terminé et la séance est levée. Les amendements vont être soumis au vote.