Nous allons procéder au vote sur le projet de loi fédérale relatif au retrait de la Frôce du CIPNA, déposé par Monsieur Elias Zimmerman, Ministre de la Diplomatie et de la Défense.
Le texte n'ayant fait l'objet d'aucun amendement, vous vous exprimerez donc sur sa version originale :
Merci d'exprimer vos votes et uniquement vos votes. Toute perturbation de ce travail démocratique entrainera une sanction.Projet de loi fédérale relatif au retrait de la Frôce du CIPNA
Article 1 -.
En application de l'article 304, Titre Troisième, de la Charte du Conseil International des Pays Non-Alignés, la Frôce dénonce la charte du CIPNA.
Article 2 -.
Les autres membres du CIPNA sont tenus de quitter le Palais Gamal Abdel Nasser à Aspen afin de trouver un nouveau siège à l'organisation dans un délai de 6 mois à compter de la promulgation de la présente loi.
Fait à Aspen,
Le XX/XX/XX
Elias Zimmerman, Ministre de la Diplomatie et de la Défense
Alba Vittorini, Chancelière Suprême
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar
Voici les choix possibles :
- POUR
- CONTRE
- BLANC
La répartition est à exprimer en NOMBRE DE VOIX (ceux exprimés en pourcentage ne seront pas comptabilisés). Le panachage est possible.
Rappel de la répartition des sièges :
- RPL : 92 sièges
- ADF : 54 sièges
- UPP : 50 sièges
- CUL : 48 sièges
- MARR : 38 sièges
- LISP/MESS : 36 sièges
- MPD : 27 sièges
- ARP : 7 sièges
- Régionalistes : 5 sièges
- Libéraux-Conservateurs : 2 sièges
Vous avez 48 heures.
