Nous allons procéder au vote sur la proposition de loi fédérale portant création du Panthéon de Frôce, déposé par moi-même avec le concours de mes collègues de l'ADF.
Le texte n'ayant fait l'objet d'aucun amendement, vous vous exprimerez donc sur sa version originale :
Merci d'exprimer vos votes et uniquement vos votes. Toute perturbation de ce travail démocratique entrainera une sanction.Proposition de loi fédérale portant création du Panthéon de Frôce
Article 1. -
Le Palais d'Argent, sis au 1, place Isis de Nephtys, à Aspen est renommé "Panthéon de Frôce".
Article 2. -
Le Panthéon de Frôce est consacré à la mémoire posthume des personnalités frôceuses illustres. A ce titre, le transfert des dépouilles et des cendres desdites personnalités est autorisé.
Article 3. -
Il appartient au Ministère Fédéral de la Justice et des Institutions de financer les aménagements nécessaires aux sépultures et à l'entretien de l'édifice.
Article 4. -
Le Panthéon de Frôce est un lieu ouvert au public selon les horaires fixés par le Ministère Fédéral de la Justice et des Institutions.
Article 5. -
Sont définies comme illustres, les personnalités répondant au moins à l'un des critères suivants :
- activement engagées en faveur de la démocratie, des libertés et des valeurs de la Frôce ;
- activement engagées en faveur du rayonnement intellectuel, scientifique, sportif ou culturel de la Frôce ;
- activement engagées en faveur de la patrie frôceuse ;
- activement engagées en faveur de la paix, de la solidarité et de la tolérance.
Article 6. -
L'entrée d'une personnalité au sein du Panthéon de Frôce s'effectue sur décision de l'Imperatore, après consultation du Conseil des Gardiens de la Démocratie.
Ladite personnalité ne doit avoir marqué une opposition écrite, de son vivant, à son transfert au Panthéon de Frôce.
Les parents, enfants ou époux, doivent donner leur accord pour valider le transfert.
Article 7. -
Les citoyens frôceux peuvent demander l'entrée au Panthéon de Frôce d'une personnalité. La demande doit recueillir un minimum de 200 000 signatures. Le Conseil des Gardiens de la Démocratie s'assure de sa validité.
La décision finale appartient à l'Imperatore.
Fait à Aspen,
Le XX/XX/XXX
Karl Lacroix-Hanke, Député Fédéral de l'ADF,
Avec l'aimable concours des Députés Fédéraux de l'ADF.
Voici les choix possibles :
- POUR
- CONTRE
- BLANC
La répartition est à exprimer en NOMBRE DE VOIX (ceux exprimés en pourcentage ne seront pas comptabilisés). Le panachage est possible.
Rappel de la répartition des sièges :
- RPL : 92 sièges
- ADF : 54 sièges
- UPP : 50 sièges
- CUL : 48 sièges
- MARR : 38 sièges
- LISP/MESS : 36 sièges
- MPD : 27 sièges
- ARP : 7 sièges
- Régionalistes : 5 sièges
- Libéraux-Conservateurs : 2 sièges
Vous avez 48 heures.
