Nous allons procéder au vote sur le projet de loi fédérale portant sur la publicité des Conseils des Ministres, déposé par Madame Alba Vittorini, Chancelière Suprême.
Le texte n'ayant fait l'objet d'aucun amendement, vous vous exprimerez donc sur sa version originale :
Merci d'exprimer vos votes et uniquement vos votes. Toute perturbation de ce travail démocratique entrainera une sanction.Projet de loi fédérale portant sur la publicité des Conseils des Ministres
Article 1er . -
L'Ordre du Jour de chaque Conseil des Ministres doit être rendu public.
Article 2 . -
Un résumé des débats est remis à la Presse, dès la clôture du Conseil des Ministres.
Fait à Aspen,
Le xx de l'an 88,
Alba Vittorini, Chancelière Suprême
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar
Voici les choix possibles :
- POUR
- CONTRE
- BLANC
La répartition est à exprimer en NOMBRE DE VOIX (ceux exprimés en pourcentage ne seront pas comptabilisés). Le panachage est possible.
Rappel de la répartition des sièges :
- RPL : 92 sièges
- ADF : 54 sièges
- UPP : 50 sièges
- CUL : 48 sièges
- MARR : 38 sièges
- LISP/MESS : 36 sièges
- MPD : 27 sièges
- ARP : 7 sièges
- Régionalistes : 5 sièges
- Libéraux-Conservateurs : 2 sièges
Vous avez 48 heures.
