[SESSION 2] Proposition de loi fédérale portant création du Panthéon de Frôce

[Karl Lacroix-Hanke]

Mesdames, Messieurs les Députés,
Mesdames, Messieurs les Ministres,

Je vous propose d'ouvrir le débat sur la proposition de loi fédérale portant création du Panthéon de Frôce, soumis par moi-même :

Proposition de loi fédérale portant création du Panthéon de Frôce

Article 1. -
Le Palais d'Argent, sis au 1, place Isis de Nephtys, à Aspen est renommé "Panthéon de Frôce".

Article 2. -
Le Panthéon de Frôce est consacré à la mémoire posthume des personnalités frôceuses illustres. A ce titre, le transfert des dépouilles et des cendres desdites personnalités est autorisé.

Article 3. -
Il appartient au Ministère Fédéral de la Justice et des Institutions de financer les aménagements nécessaires aux sépultures et à l'entretien de l'édifice.

Article 4. -
Le Panthéon de Frôce est un lieu ouvert au public selon les horaires fixés par le Ministère Fédéral de la Justice et des Institutions.

Article 5. -
Sont définies comme illustres, les personnalités répondant au moins à l'un des critères suivants :
- activement engagées en faveur de la démocratie, des libertés et des valeurs de la Frôce ;
- activement engagées en faveur du rayonnement intellectuel, scientifique, sportif ou culturel de la Frôce ;
- activement engagées en faveur de la patrie frôceuse ;
- activement engagées en faveur de la paix, de la solidarité et de la tolérance.

Article 6. -
L'entrée d'une personnalité au sein du Panthéon de Frôce s'effectue sur décision de l'Imperatore, après consultation du Conseil des Gardiens de la Démocratie.
Ladite personnalité ne doit avoir marqué une opposition écrite, de son vivant, à son transfert au Panthéon de Frôce.
Les parents, enfants ou époux, doivent donner leur accord pour valider le transfert.

Article 7. -
Les citoyens frôceux peuvent demander l'entrée au Panthéon de Frôce d'une personnalité. La demande doit recueillir un minimum de 200 000 signatures. Le Conseil des Gardiens de la Démocratie s'assure de sa validité.
La décision finale appartient à l'Imperatore.

Fait à Aspen,
Le XX/XX/XXX

Karl Lacroix-Hanke, Député Fédéral de l'ADF,
Avec l'aimable concours des Députés Fédéraux de l'ADF.

Avant de commencer, je vous rappelle que les échanges qui interviennent ici doivent être respectueux de vos interlocuteurs.
Je ne tolèrerai aucune attitude outrancière et insultante.

Le débat est ouvert pour 3 jours, à partir du moment où l'auteur a défendu son projet.

Je rappelle qu'il est possible de déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- 1 amendement par article
- limite fixée à 10 amendements par parti
- limite fixée à 10 amendement par le Gouvernement Fédéral

Pour être valable, l'amendement doit être sous la forme :

Proposition d'amendement n°- NOM DU PARTI

L'article XXX ci-après :

Mettre ici l'ancienne version de l'article

Est ainsi modifié :

Mettre ici la nouvelle version de l'article

Ces règles ayant été rappelées, je vais donc venir présenter mon argumentaire.

[Karl Lacroix-Hanke]

Mesdames, Messieurs,

Ce texte de loi est parti d'un postulat. En Frôce, aucun lieu ne permet d'honorer la mémoire des grandes femmes et des grands hommes qui ont marqué notre histoire.
Cette situation n'est pas acceptable. A l'image de Thomas Rolland ou de Daniel Gallon, notre démocratie a besoin de rendre hommage à des héros, à des combattants pour nos libertés, mais aussi à des scientifiques, à celles et ceux qui, par leur abnégation et leur engouement ont apporté à la Frôce un savoir, un courage exemplaires.

Le Panthéon de Frôce sera, avec le concours de la réprésentation fédérale, un lieu de consécration, un lieu de souvenir et de partage inter-générationnel.

Je vous remercie.

[Alba Vittorini]

Mesdames, messieurs les députés,
Monsieur le président,

Le gouvernement soutient cette proposition de loi.

Merci.

[Paolo Valbonesi]

Monsieur le Président,
Mesdames et messieurs les députés,

Vous le savez déjà mais je crois bon de le rappeler devant la représentation nationale, nous soutenons pleinement ce texte.

Je vous remercie.

[Charlotte Flechmann-De Kervern]

Monsieur le Président,
Chers collègues,

Le MPD soutiendra ce projet de loi qui va dans le bon sens.

Je vous remercie.

[Léo Dowranl]

Monsieur le Président,
Chers collègues,

L'UPP soutiendra aussi ce projet de loi.

Je vous remercie.

[Jérémy Michel]

Monsieur le Président,
Chers collègues,

L'ARP soutiendra également ce projet de loi.

Je vous remercie.

[Karl Lacroix-Hanke]

Merci aux participants.

Le débat est terminé. Le vote sera ouvert sous peu.

La séance est levée.