+ Province de Septimanie

[Anastasia Mendoza Ojeda]

+   Adoption de la loi sur la classification des films.

A compter de ce jour, les films seront classifiés par une autorité indépendante propre à notre province, pour des décisions plus conformes aux mœurs septimanes. Les lycéens seront associés au processus de classification pour ne plus que celui-ci soit pris en otage par des organisations parentales ultra-réactionnaires.

L'érotisme est désormais interdit aux moins de 10 ou 12 ans selon le contenu.
La pornographie est désormais interdite aux moins de 14 ou 16 ans selon le contenu.

Texte intégral : viewtopic.php?f=146&t=890
Présentation du texte à l'Assemblée Provinciale par la Gouverneure : viewtopic.php?f=149&t=774#p5679

[Anastasia Mendoza Ojeda]

+   Adoption de la loi contre la cruauté animale

A compter de ce jour, les pratiques cruelles envers les animaux tels que les combats entre animaux et la corrida sont prohibées en Septimanie. Sont également concernées les pratiques d'élevage barbares telles que le gavage d'animaux ou l'abattage sans étourdissement, de même que les expérimentations scientifiques abusives.

Les contrevenants s'exposent à des poursuites pénales et à des peines pouvant aller jusqu'à 10 ans de prison dans le cas d'expérimentations abusives ayant causé la mort d'animaux.

Texte intégral : viewtopic.php?f=146&t=915&p=6987#p6987
Présentation du texte à l'Assemblée Provinciale par la vice-Gouverneure : viewtopic.php?f=149&t=809#p6030

[Anastasia Mendoza Ojeda]

+   Décret de financement du campus de San Juan.

La province de Septimanie a le plaisir d'annoncer avoir trouvé un accord avec l'université d'Elrado et la mairie de San Juan afin de financer un nouveau campus sur le territoire de cette ville qui marque notre volonté de devenir une destination privilégiée pour les étudiants du monde entier sans que les jeunes septimans s'en retrouvent floués.

La province procèdera à un versement unique de 480 millions de plz, pris sur le budget investissement de l'an 88.

[Anastasia Mendoza Ojeda]

+   Promulgation de l'accord fédéral portant financement des besoins urgents en infrastructures pour la Province d'Antsiranana

La province de Septimanie affiche sa fidélité à ses engagements et son respect de la Constitution en promulguant l'accord de financement des besoins d'Antsiranana.

Cet accord permettrait de rénover les infrastructures dans un état lamentable d'une province qui est une part intégrante de la Fédération, de plus les investissements créeraient de l'activité locale, ce qui ferait réduire l'extrême misère et par extension la délinquance.

Madame la Gouverneure en profite pour renouveler son souhait d'un accord bilatéral si l'accord fédéral venait à échouer.

Texte intégral : viewtopic.php?f=146&t=1072&p=8170#p8170

[Anastasia Mendoza Ojeda]

+   Adoption de la loi sur l'IVG

A compter de ce jour, le délai pour procéder à une IVG en Septimanie passe de 15 à 20 semaines.

De plus ce texte affirme le droit pour les mineures de recourir à l'IVG sans accord parental et le droit à user du procédé médicamenteux pour procéder à une IVG.

Texte intégral : viewtopic.php?f=146&t=1073&p=8174#p8174
Présentation du texte à l'Assemblée Provinciale par la vice-Gouverneure : viewtopic.php?f=149&t=913#p7047

[Anastasia Mendoza Ojeda]

+   Adoption de la loi sur le calendrier provincial des jours fériés

Pour une plus grande laïcité, les 4 jours fériés religieux ont été remplacés par les fêtes laïques suivantes :

8 mars : Jour de l’Égalité
20 mars : Jour de la Solidarité
28 juin : Fête de la Tolérance
22 septembre : Fête de la Septimanie - Naissance de Domitia Septimosa

Les autres dates demeurent inchangées.

De plus, le système de compensation des jours fériés manqués a été modifié dans les écoles, désormais un jour férié manqué sera utilisé en fin de semaine selon un calendrier élaboré par l'établissement au lieu de suivre une liste fixe.

Texte intégral : viewtopic.php?f=146&p=8176#p8176
Présentation du texte à l'Assemblée Provinciale par la Gouverneure : viewtopic.php?f=149&t=953#p7319

[Anastasia Mendoza Ojeda]

+   Adoption de la loi sur le Centre Septiman du Cinéma

Est crée le Centre Septiman du Cinéma qui pourra porter assistance technique, matérielle et financière aux auteurs désireux de proposer des productions originales ou de qualité.

Le CSC ne pratiquera aucune forme de discrimination sur le genre du film ni sa classification, la qualité et la créativité peuvent s'exprimer en toute œuvre, n'insultons pas l'avenir.

Texte intégral : viewtopic.php?f=146&t=1076

[Anastasia Mendoza Ojeda]

+   Adoption de la loi sur la Télévision Septimane Etendue

Cette loi lance la Télévision Septimane Etendue, un décodeur sera fourni gratuitement à chaque famille qui en fait la demande.

La TSE est une surcouche à la TNF, plus centrée sur les attentes spécifiques des téléspectateurs septimans et notre culture, à ce titre la TSE devra respecter la loi septimane sur la classification des films.

La TSE inclura aussi bien les chaines gratuites que les chaines payantes qui en feront la demande.

Texte intégral : viewtopic.php?f=146&p=8848#p8848
Présentation du texte à l'Assemblée Provinciale par la Gouverneure : viewtopic.php?f=149&t=1084#p8242

[Anastasia Mendoza Ojeda]

+   Décret de financement du festival "Summer Beats"

Dans un souci de développement touristique et culturel, la province a décidé de financer le festival de musique électronique "Summer Beats". Le montant déboursé est de 20 millions de plz, par versement unique.

Texte complet : viewtopic.php?f=146&p=8851#p8851

[Anastasia Mendoza Ojeda]

+   Décret de financement de la salle Antonin Dantine

Pour le développement de la culture et des sports dans notre province, j'ai l'honneur de vous annoncer la construction de la salle Antonin Dantine qui sera le plus grand complexe omnisports d'intérieur d'Europe avec 41 000 places. Dans le monde, seule la Philippine Arena fait mieux avec environ 52 000 places assises.

Cette salle nous permettra d'accueillir des artistes d'envergure mondiale et des évènements sportifs majeurs. Notre objectif à terme serait notamment d'obtenir l'organisation de matchs NBA délocalisés en Europe.

Par ailleurs, le maire de Farellia, monsieur Mats Maessen et la Gouverneure travaillent à la mise d'un concours de la chanson populaire frôceuse qui aura lieu tous les ans dans la salle Antonin Dantine.

L'inauguration est prévue en janvier de l'an 91.

Texte complet : viewtopic.php?f=146&p=8857#p8857