Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Fédérale,
Sa Majesté Impériale promulgue le texte suivant :
Coordination de Norijo et de l'Etat Fédéral
Article 1. -
La Fédération de Frôce et Madagascar ouvre une "Maison de la Fédération" à Norijo.
Le Marquisat de Norijo ouvre une "Maison du Marquisat" à Aspen.
Article 2. -
Ces deux "Maisons" ont pour objectif d'améliorer le dialogue et la coopération entre l'Etat Fédéral et Norijo.
Article 3. -
La "Maison de la Fédération" dépend du Vice-Chancellerie en charge de la coopération interprovinciale.
La "Maison du Marquisat"dépend du Ministère norijien des relations avec la Frôce métropolitaine
Article 4. -
Chacune de ces maison est administré et représenté par un Haut-Commissaire qui peut être nommé et révoquer à tout moment par son Ministre de tutelle.
Article 5. -
L'Etat Fédéral s'engage à recourir au dialogue en toute circonstance avec Norijo.
Norijo s'engage à recourir au dialogue en toute circonstance avec l'Etat Fédéral.
Fait à Aspen,
Le 27 juin de l'an 093.
Maria Blum, Vice-Chancelière en charge de la coopération interprovinciale,
Victor Karlsson, Chancelier/e Suprême,
Son Altesse Sérénissime Thomas De Kervern, Marquis de Norijo,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 27 juin de l'an 093.
Maria Blum, Vice-Chancelière en charge de la coopération interprovinciale,
Victor Karlsson, Chancelier/e Suprême,
Son Altesse Sérénissime Thomas De Kervern, Marquis de Norijo,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.