[TI-093-05-07-07] Traité d'adhésion à l'OIF

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Vittorio di Savoia-Carignano
Imperatore de Frôce et de Madagascar
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[TI-093-05-07-07] Traité d'adhésion à l'OIF

Message par Vittorio di Savoia-Carignano »

Blason impérial - Frôce et Madagascar
Decet imperatorem stantem mori

FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie

Vu la Constitution,
L'Imperatore promulgue le texte suivant :
Adhésion à l'Organisation internationale de la francophonie

Vu la validation du dossier frôçeux par l'OIF,

Article 1.-
La Frôce devient un Membre de plein droit à l'Organisation Internationale de la Francophonie (OIF).

Article 2.-
La France ratifie le traité de l'OIF.

Article 3.-
La Frôce reconnait la place de la culture Francophone dans les espaces suivants :
  • linguistique
  • pédagogique
  • culturel
  • communication
  • économique
Article 4.-
La Frôce s'engage à contribuer au financement de la coopération francophone dans le cadre du Fonds multilatéral unique (FMU) à hauteur de 5 millions d'euros dès l'an 93.
Fait à Aspen,
Le 07/05/093.

Maria Blum, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.

Sa Majesté Impériale, Vittorio Gino Cesare Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et Madagascar.

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