Vu la Constitution,
L'Imperatore promulgue le texte suivant :
Adhésion à l'Organisation internationale de la francophonie
Vu la validation du dossier frôçeux par l'OIF,
Article 1.-
La Frôce devient un Membre de plein droit à l'Organisation Internationale de la Francophonie (OIF).
Article 2.-
La France ratifie le traité de l'OIF.
Article 3.-
La Frôce reconnait la place de la culture Francophone dans les espaces suivants :Article 4.-
- linguistique
- pédagogique
- culturel
- communication
- économique
La Frôce s'engage à contribuer au financement de la coopération francophone dans le cadre du Fonds multilatéral unique (FMU) à hauteur de 5 millions d'euros dès l'an 93.
Fait à Aspen,
Le 07/05/093.
Maria Blum, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 07/05/093.
Maria Blum, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.