Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
L'Imperatore promulgue le texte suivant :
Traité militaire entre la France et la Frôce
Titre I : Dispositions générales
Article 101 -
Le présent traité est conclu entre la République française, ci-dessous dénommée France et la Fédération de Frôce et de Madagascar, ci-dessous dénommée Frôce.
Titre II : Présence militaire
Article 201 -
La France autorise la Frôce à maintenir sur son sol les bases militaires présentes :
- 1 base en Guyane (France),
- 1 base en Réunion (France),
- 1 base aux Marquises (France),
Article 202 -
La France autorise la Frôce à déployer 300 militaires frôceux sur son territoire, chargés de contribuer à la protection des intérêts français et frôceux.
Article 203 -
Les militaires frôceux mobilisés sont placés sous l'autorité du Centre de Commandement Frôceux en Outre-mer, qui travaille en étroite collaboration avec le commandement militaire français.
Titre III : Libre-circulation des troupes et bâtiments
Article 301 -
Il est donné aux militaires frôceux basés dans l'Outre-mer français la permission de se déplacer librement sur le territoire français, dans le cadre privé.
Article 302 -
La Frôce autorise les troupes françaises et bâtiments sous pavillon français à circuler librement sur son espace maritime en Méditerranée et dans son espace ultramarin.
Article 303 -
La France autorise les troupes frôceuses et bâtiments sous pavillon frôceux à circuler librement sur son espace maritime en Méditerranée et dans son espace ultramarin.
Fait à Aspen,
Le 07/05/093.
Maria Blum, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 07/05/093.
Maria Blum, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.