Vu la Constitution et plus particulièrement son article 48,
Décret Provincial portant à construction des studios d'Elrado
Article 1er . -
Est ordonnée la construction de 7 studios destinés au cinéma érotique et pornographique sur le territoire de la ville d'Elrado.
Article 2 . -
La ville d'Elrado, représentée par son maire, délivre son permis de construire à cet ouvrage.
Article 3 . -
La province de Septimanie prendra intégralement à sa charge le financement des studios d'Elrado pour un montant estimé à 700 millions de pluzins, intégralement financés par le budget investissements de la province.
Article 4 . -
Le constructeur des studios d'Elrado sera déterminé par un appel d'offres dans les conditions définies par la loi.
L'appel d'offres sera ouvert au jour de promulgation du présent arrêté et sera clos le septième jour suivant la promulgation du présent arrêté.
Article 5 . -
Le constructeur des studios d'Elrado devra respecter les critères suivants :
- Le respect des meilleures normes de sécurité
- Le respect des meilleures normes environnementales
- Le respect des normes para-sismiques
- Un coût de construction le plus proche possible de la somme initialement prévue
- Un délai de construction de 36 mois maximum (ouverture en mai de l'an 95)
Article 6 . -
Les studios d'Elrado sont entièrement financé et exploité par la Régie des Studios d'Elrado.
La RSE est possédée à 100 % par la province de Septimanie.
Article 7 . -
Vu la contribution de la ville d'Elrado dans la construction de cette salle, il est concédé à celle-ci le droit d'acquérir des parts à prix préférentiel selon le barème suivant.
Une part correspond à 0,1 % du contrôle de la RSE, et a une valeur de 700 000 pluzins.
Une réduction de 20 % est consentie à la ville d'Elrado, par conséquent le coût des parts est ramené à 560 000 pluzins l'unité.
La ville d'Elrado pourra acquérir jusqu'à 200 parts.
Article 8 . -
Les 7 studios sont les suivants :
- Softcore/Erotique
- Hardcore
- BDSM
- Orgie
- Ethnique
- Fétichiste
- Amateur
Article 9 . -
Il est demandé aux studios d'Elrado de pratique des tarifs particulièrement attractifs. De plus, l'accès aux studios d'Elrado fera l'objet d'une réduction pour les films subventionnés par le Centre Septiman du Cinéma ainsi que pour les productions amateur.
Article 10 . -
Les infractions concernant l'exhibition sexuelle n'ont pas cours dans l'enceinte des studios.
Fait à Farellia,
Le 14 avril de l'an 92
Esteban Belmonte, Maire d'Elrado
Anastasia Mendoza Ojeda, Gouverneure de Septimanie
Anastasia Mendoza Ojeda, Gouverneure de Septimanie