Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux,
Mesdames, Messieurs les Ministres,
Le débat sur le projet de loi ayant été clos, nous allons procéder au vote sur le traité militaire entre l'Afrique du Sud et la Frôce.
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Arthur Lubenac a écrit : ↑01 janv. 2018, 17:24Traité militaire entre l'Afrique du Sud et la Frôce
Article 1. -
L'Afrique du Sud autorise la Frôce à disposer sur son sol, d'une base militaire terrestre.
Article 2. -
L'Afrique du Sud autorise la Frôce à déployer 200 militaires frôceux sur son territoire, chargés de contribuer à la protection de la population sud-africaine et antsirananaise voisine.
Article 3. -
Les militaires frôceux mobilisés sont placés sous l'autorité du Centre de Commandement Frôceux en Afrique du Sud, qui travaille en étroite collaboration avec l'armée sud-africaine.
Article 4. -
L'Afrique du Sud autorise la Frôce à déployer 20 camions de transports sur son sol.
Article 5. -
Il est donné aux militaires frôceux basés en Afrique du Sud, la permission de se déplacer librement sur le territoire sud-africain, dans le cadre privé.
Article 6. -
La Frôce autorise les troupes sud-africaines à circuler librement sur son espace maritime.
Fait à Aspen,
Le XX XX de l'an 90.
Karl Lacroix-Hanke, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Arthur Lubenac, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Les députés fédéraux sont priés d'indiquer leurs votes en nombre de voix. Seuls les votes en règle seront pris en compte.
Les députés ont le choix entre : Pour / Contre / Blanc. Les députés sont également en droit de s'abstenir. Le panachage est possible.
Rappel de la répartition des sièges :
OLP : 5 sièges
CUL : 38 sièges
MARR/LE! : 23 sièges
UPP : 75 sièges
ADF-H/MESS : 82 sièges
RPL : 19 sièges
MPD : 103 sièges
PLC : 14 sièges
Le vote se terminera le 1 février 91 à 22h00.
Aucun vote ne sera accepté après cet horaire.
