MARR/LE!
23 Contre
[SESSION 8] Projet de loi de concession de service public de l'audiovisuel public frôceux (Adopté)
-
Valentin Ravolo
- Député fédéral
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- Sexe du personnage : ---
- Date de naissance du personnage :
-
Vincent De Salvo
- Messages : 460
- Enregistré le : 20 nov. 2017, 20:15
- Sexe du personnage : ---
- Date de naissance du personnage :
Re: [SESSION 8] Projet de loi de concession de service public de l'audiovisuel public frôceux
PLC
14 POUR
14 POUR
VINCENT DE SALVO
Président du Parti Libéral-Conservateur
Gouverneur de Transalpie
Député fédéral
Maire d'Aspen
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Victor Karlsson-Marshall
- Messages : 1192
- Enregistré le : 24 juin 2017, 20:57
- Sexe du personnage : ---
- Date de naissance du personnage :
Re: [SESSION 8] Projet de loi de concession de service public de l'audiovisuel public frôceux
UPP
75 Contre
75 Contre
Père, Époux, Chancelier Suprême, Citoyen.
Co-président-fondateur de The European LGBT Foundation
4ème Chancelier Suprême de la Fédération de Frôce et de Madagascar (92-94)
2ème Gouverneur de Catalogne (90-92)
3ème Président de l'Assemblée Fédérale (91-92)
2ème Vice-Chancelier de la Fédération (89-90)
Ancien Maire de Pastelac
Prince dans une dimension parallèle
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-
Victor Karlsson-Marshall
- Messages : 1192
- Enregistré le : 24 juin 2017, 20:57
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Re: [SESSION 8] Projet de loi de concession de service public de l'audiovisuel public frôceux (Adopté)
Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux,
Le vote de l'Assemblée Fédérale sur le projet de loi de concession de service public de l'audiovisuel public frôceux est à présent clos.
Les résultats sont les suivants :
OLP : Non exprimés
CUL : 38 Contre
MARR/LE! : 23 Contre
UPP : 75 Contre
ADF-H/MESS : 82 Pour
RPL : 19 Pour
MPD : 103 Pour
PLC : 14 Pour
Résultat final :
Pour : 218 voix
Contre : 136 voix
Blancs : 0 voix
Votes non-exprimés : 5 voix
Le texte est adopté. Le projet de loi sera soumis à sa Majesté l'Imperatore pour promulgation.
La séance est levée.
Je vous remercie. Vous pouvez disposer.
Le vote de l'Assemblée Fédérale sur le projet de loi de concession de service public de l'audiovisuel public frôceux est à présent clos.
Les résultats sont les suivants :
OLP : Non exprimés
CUL : 38 Contre
MARR/LE! : 23 Contre
UPP : 75 Contre
ADF-H/MESS : 82 Pour
RPL : 19 Pour
MPD : 103 Pour
PLC : 14 Pour
Résultat final :
Pour : 218 voix
Contre : 136 voix
Blancs : 0 voix
Votes non-exprimés : 5 voix
Le texte est adopté. Le projet de loi sera soumis à sa Majesté l'Imperatore pour promulgation.
La séance est levée.
Je vous remercie. Vous pouvez disposer.
Père, Époux, Chancelier Suprême, Citoyen.
Co-président-fondateur de The European LGBT Foundation
4ème Chancelier Suprême de la Fédération de Frôce et de Madagascar (92-94)
2ème Gouverneur de Catalogne (90-92)
3ème Président de l'Assemblée Fédérale (91-92)
2ème Vice-Chancelier de la Fédération (89-90)
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