Mesdames, messieurs les Députés Fédéraux,
Mesdames, messieurs les Ministres,
J'ouvre le débat sur le traité militaire entre l'Afrique du Sud et la Frôce, soumis par le Gouvernement Fédéral :
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Arthur Lubenac a écrit : ↑01 janv. 2018, 17:24Traité militaire entre l'Afrique du Sud et la Frôce
Article 1. -
L'Afrique du Sud autorise la Frôce à disposer sur son sol, d'une base militaire terrestre.
Article 2. -
L'Afrique du Sud autorise la Frôce à déployer 200 militaires frôceux sur son territoire, chargés de contribuer à la protection de la population sud-africaine et antsirananaise voisine.
Article 3. -
Les militaires frôceux mobilisés sont placés sous l'autorité du Centre de Commandement Frôceux en Afrique du Sud, qui travaille en étroite collaboration avec l'armée sud-africaine.
Article 4. -
L'Afrique du Sud autorise la Frôce à déployer 20 camions de transports sur son sol.
Article 5. -
Il est donné aux militaires frôceux basés en Afrique du Sud, la permission de se déplacer librement sur le territoire sud-africain, dans le cadre privé.
Article 6. -
La Frôce autorise les troupes sud-africaines à circuler librement sur son espace maritime.
Fait à Aspen,
Le XX XX de l'an 90.
Karl Lacroix-Hanke, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Arthur Lubenac, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Les députés et membres du gouvernement fédéral sont tenus de garder un langage correct et de débattre avec chacun dans le respect qui est dû aux élus de cette honorable Assemblée.
Tout propos non parlementaire sera passible de sanction, allant jusqu'à l'exclusion du député concerné pour l'ensemble de la session.
Le débat est ouvert pour 4 jours à partir du moment où le projet ou la proposition de loi a été défendu par son dépositaire. Tout projet ou proposition de loi non défendu au cours de la session sera reporté à la prochaine session.
Le débat pourra être prolongé si cela est estimé nécessaire.
Vous pouvez déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- 1 amendement par article
- limite fixée à 10 amendements par parti
- limite fixée à 10 amendement par le Gouvernement Fédéral
Pour être valable, l'amendement doit être sous la forme :
Proposition d'amendement n°- NOM DU PARTI
L'article XXX ci-après :
Mettre ici l'ancienne version de l'article
Est ainsi modifié :
Mettre ici la nouvelle version de l'article
J'appelle à présent le Ministre de la Diplomatie et de la Défense, ou un autre représentant du Gouvernement Fédéral, à venir présenter son argumentaire pour ce texte de loi.
