DPSE-090-12-02 : Attrbution de l'Ordre du Dauphin Rouge

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Anastasia Mendoza Ojeda
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DPSE-090-12-02 : Attrbution de l'Ordre du Dauphin Rouge

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A l'occasion du nouveau mandat provincial,
Vu la Constitution et plus particulièrement son article 48,
Vu le décret provincial portant à création de l'ordre du Dauphin Rouge,

Décret Provincial portant à attribution de l'ordre du Dauphin Rouge


Article 1er . -
Il est attribué de manière automatique la 1ère classe de l'ordre du Dauphin Rouge à monsieur Artiz Alves Alarcon pour avoir occupé la fonction de Premier Vice-gouverneur de Septimanie pendant un an.

Article 2 . -
Il est attribué de manière automatique la 2ème classe de l'ordre du Dauphin Rouge aux personnes suivantes pour avoir occupé la fonction de Vice-gouverneur de Septimanie pendant un an :
- Madame Anaïs Bérenger
- Monsieur Esteban Belmonte

Fait à Farellia,
Le 23 décembre de l'an 90

Anastasia Mendoza Ojeda, Gouverneure de Septimanie

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