[LF-090-12-19-03] Loi fédérale en faveur de l'augmentation de l'allocation adulte handicapé

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Vittorio di Savoia-Carignano
Imperatore de Frôce et de Madagascar
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[LF-090-12-19-03] Loi fédérale en faveur de l'augmentation de l'allocation adulte handicapé

Message par Vittorio di Savoia-Carignano »

Blason impérial - Frôce et Madagascar
Decet imperatorem stantem mori

FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie

Vu la Constitution,
L'Imperatore promulgue le texte suivant :
[centrer]Projet de loi en faveur de l'augmentation de l'allocation adulte handicapé[/centrer]


Article unique:
Le montant de l'allocation adulte handicapé augmente de 41,94 pluzins par mois, soit 523,28 pluzins par an, et passe de 890,85 Pluzins à 932,79 pluzins par mois.
Fait à Aspen,
Le 19 décembre de l'an 90,

Romane Macé, Ministre de la protection Sociale
Alessandra Ansaldi, Chancelière Suprême
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.


Sa Majesté Impériale, Vittorio Gino Cesare Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et Madagascar.

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