[SESSION 7] Projet de loi en faveur de l'augmentation de l'allocation adulte handicapé

[Olivier Brimont]

Mesdames, Messieurs les Députés,
Mesdames, Messieurs les Ministres,

Je vous propose d'ouvrir le débat sur le projet de loi en faveur de l'augmentation de l'allocation adulte handicapé, soumis par le Gouvernement Fédéral :

Projet de loi en faveur de l'augmentation de l'allocation adulte handicapé


Article unique:
Le montant de l'allocation adulte handicapé augmente de 41,94 pluzins par mois, soit 523,28 pluzins par an, et passe de 890,85 Pluzins à 932,79 pluzins par mois.

Fait à Aspen
le XX/XX/XX
Alessandra Ansaldi, chancelière suprême
Romane Macé, ministre de la protection sociale

Les échanges qui interviennent ici doivent être respectueux de vos interlocuteurs.
Je vous demande donc de respecter ce point, sous peine de sanction.

Le débat est ouvert pour 3 jours, à partir du moment où le Ministre Fédéral a défendu son projet.
Le débat pourra être prolongé de 24h, si je l'estime nécessaire.

Vous pouvez déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- 1 amendement par article
- limite fixée à 10 amendements par parti
- limite fixée à 10 amendement par le Gouvernement Fédéral

Pour être valable, l'amendement doit être sous la forme :

Proposition d'amendement n°- NOM DU PARTI

L'article XXX ci-après :

Mettre ici l'ancienne version de l'article

Est ainsi modifié :

Mettre ici la nouvelle version de l'article

Ces règles ayant été rappelées, j'invite donc Madame Romane Macé à venir défendre son projet. Merci.

[Romane Macé]

Mesdames Messieurs les Députés,

Un million de personnes sont en situation de handicap. Ils ne peuvent pas forcément travailler, et sont, la plupart du temps, dans une situation précaire. C'est pour ça que je vous demande de voter cette loi, qui augmentera le niveau de vie de ces personnes, qui sont dans le besoin.

Je vous remercie.

[Olivier Brimont]

Madame Macé.

Je n'aurais qu'une simple question à vous poser : avec quel argent ?

[Romane Macé]

Mr Brimont, cette loi serait financée entièrement par l'augmentation du budget du ministère de la protection sociale.

[Olivier Brimont]

Et cette augmentation ? Elle sera financée par... ?

[Romane Macé]

Cette augmentation est comprise dans le budget de l'an 90

[Eduardo Belfort]

Eduardo tenta tant bien que mal de dissimuler un fou rire.

[Olivier Brimont]

Comment pouvez-vous assurer à la représentation fédérale que cette augmentation permettra de compenser le coût de votre mesure ?
En clair, où est votre chiffrage ?

[Julien Citron]

Julien, voyant sa collègue en difficulté, demanda à prendre le micro. Il sortit un petit papier de sa poche et commença son argumentation.

Chers députés, au cours du mandat le budget de l'année 90 a octroyé 1,5 milliards de Pluzins en plus au ministère de la Protection Sociale. Comme vous le savez, le budget que j'avais présenté était à l'équilibre entre dépenses et recettes. Chaque ministre étant libre de dépenser le budget de son ministère comme bon lui semble, voici le chiffrage exact dans les détails.
Nous comptons environ un million d'individus éligibles à l'AAH en Frôce. Madame la ministre a décidé d'injecter 503 280 000 pluzins dans l'AAH sur son budget supplémentaire de 1,5 milliards sur l'année 90.
Cette somme divisé par le nombre de bénéficiaires est de 503,28 pluzins supplémentaires par an soit 41,94 par mois.
Je vous remercie.


Julien retourna s'asseoir sur le banc des ministres.

[Olivier Brimont]

Merci Monsieur le Ministre.

Mais je suggère au Gouvernement d'intégrer le coût du projet au texte.
D'une part pour des raisons de transparence, d'autre part pour des raisons d'équité du débat.

Il n'est pas acceptable que l'Assemblée Fédérale soit maintenue dans le flou sur ce type de questions.