Traité visant à renforcer les liens diplomatiques entre la Frôce et Norijo
Préambule : la conclusion de ce traité fait suite à l’entrevue du 25 octobre entre les parties suivantes :
- Marquisat de Norijo : Sa sérénissime altesse le Marquis de Norijo / M. Eduardo Belfort, Ministre norijien en charge des relations extérieures
- État frôceux : M. Victor Karlsson, Vice-chancelier en charges de la cohésion entre les territoires
Article 1 -.
Le Marquisat de Norijo s’engage, par le biais de son éblouissante altesse le Marquis, à prendre les décisions suivantes :
* Transformation des peines de prison ferme infligées à Julien Citron en travaux d’intérêt général
* Suspension de l’interdiction de pénétrer sur le territoire norijien pour les individus suivants : Oussama BOURKARFA, Julien CITRON, Nino MARTINEZ, Valentin RAVOLO, Armand-Karel D’ALVAUX-GADRAUT, Anastasia MENDOZA OJEDA
* Suppression de l’interdiction de diffuser l’hymne national frôceux dans le Marquisat
* Annulation du référendum d’indépendance
* Interdiction de tous les partis politiques frôceux sans exception
* Annulation de l’interdiction des établissements bancaires frôceux
* Meilleur traitement des immigrés antsiranais
Article 2 -.
L’État frôceux s’engage, par le biais de son Vice-chancelier, à prendre les décisions suivantes :
* Présentation d’excuses officielles envers le peuple norijien pour les insultes formulées de façon répétée envers le territoire par les ministres du gouvernement
* Ne plus insulter ou diffamer sa sérénissime altesse le Marquis ainsi que le peuple norijien
* Respect de l’autonomie du Marquisat en s’engageant à ne pas interférer dans ses affaires internes
* Refus de toute modification constitutionnelle visant à mettre le Marquisat sous la tutelle de l’État
* Considérer les Norijiens comme un peuple à part entière mais ayant toute sa place au sein de la Fédération de Frôce
* Mise en place de relations bilatérales régulières
Fait à NORIJO,
Le 02/11/090.
Thomas DE KERVERN, son éblouissante altesse le Marquis de Norijo,
Victor KARLSSON, Vice-chancelier fédéral en charge de la cohésion territoriale,
Eduardo BELFORT, Ministre norijien en charge des relations extérieures.